Je me suis entretenu avec des agents douaniers américains au Salon du bateau de Montréal cette fin de semaine (9 février 2013).
Nous avons discuté des Lois et des obligations, et j’ai reçu des consignes de la part des agents en ce qui concerne la navigation aux 1000 îles dans les eaux américaines sans passer aux douanes : donc aucun accostage sur la terre ferme, abordage avec un bateau américain et jetée d’ancre.
Leur réponse a été intéressante et vaut la peine d’être partagée ici avec ceux, qui comme moi, naviguent aux 1000 îles régulièrement ou planifie s’y rendre cet été. Je vous partage l’essence de notre discussion sous toute réserve et ne représente en aucun cas un avis juridique.
Nous ne sommes pas tenus de nous rapporter aux douanes américaines si nous ne faisons que « passer » dans un secteur. Le meilleur exemple est, pour ceux qui le connaissent, le chenail canado-américain. Par contre, si je me rends visiter Bolt Caste et je me promène dans les environs de Alexandria Bay, toujours sans accostage, abordage ou jetée d’ancre, il est fortement recommandé de se reporter aux douanes américaines. La problématique est que si je suis abordé par les autorités américaines, c’est à moi de prouver que je n’ai pas accosté, abordé ou jetée l’ancre. Bien entendu, vous devez avoir un passport ou permis de conduire plus.
Mon opinion à ce sujet est, et elle est faite toujours sous toute réserve, que les caractéristiques de la région font qu’il est facile de naviguer entre les eaux canadienne et américaine et je me demande à un certain point, qu’elle impact ces caractéristiques ont sur l’application « à la lettre » des lois concernées.
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