motomarine.org(forum)
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Le club motomarine.org est un organisme sans but lucratif qui a pour objectif de réunir les amateurs de motomarine,
jet-ski et jet-boat à l'échelle du Québec.

 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Réassort du coffret Pokémon 151 Électhor-ex : où l’acheter ?
Voir le deal

 

 Transfert entre particuliers

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
will360
participant
participant
will360


Masculin nombre de Messages : 19
Date d'inscription : 15/05/2013
Âge : 30
Motomarine : SX-R 800 !!
Localisation : Saint-Pierre les béquets

Transfert entre particuliers Empty
MessageSujet: Transfert entre particuliers   Transfert entre particuliers EmptyMer 29 Mai 2013 - 15:37

Bonjour.

J'aimerais avoir plus amples informations sur la procédure de prise de possession d'une motomarine achetée d'un particulier. J'aimerais qu'elle soit à mon nom et j'ai cherché sur le site de transport Canada, mais je n'ai pas trouvé l'information que je cherche.

Merci de me répondre.

Revenir en haut Aller en bas
Ti-serge
participant super actif
participant super actif
Ti-serge


Masculin nombre de Messages : 289
Date d'inscription : 21/08/2012
Âge : 70
Motomarine : LRV-DI 2002
Localisation : Montmagny

Transfert entre particuliers Empty
MessageSujet: Re: Transfert entre particuliers   Transfert entre particuliers EmptyMer 29 Mai 2013 - 16:24

il doit aller à un bureau de douanes canada avec le papier enregistrement du vendeur qui porte #immatriculation de la moto marine avec un papier signer par le vendeur notant ton mon comme nouveau proprio. le transfert ne coûte rien.
Revenir en haut Aller en bas
Le Grand
nouveau participant
nouveau participant
Le Grand


Masculin nombre de Messages : 8
Date d'inscription : 27/05/2013
Âge : 46
Motomarine : 1997 1/2 bombardier gsx 800
Localisation : Outaouais, gatineau

Transfert entre particuliers Empty
MessageSujet: Re: Transfert entre particuliers   Transfert entre particuliers EmptyMer 29 Mai 2013 - 17:22

je vien de le faire justement aujourd hui .

J ai appeller et il mon dit que tout se fait par la poste maintenant .

sa te prend le document 84-0172f sur la page de transport canada

voici le lien :

sa te prend un acte de vente entre toi et le vendeur avec la date, nom, addresse, numero de tel ( des 2 parties )ansi que le numéro de la coque et le numéro de série et le model et année .

Moi et l acheteur en avons fait un a la main avec tous ces renseignements mais il doit i avoir aussi tout tes renseignement, ensuite tu télécharge le pdf et tu l imprime et tu le remplie sans erreur .

ensuite tu prend celui que tu a remplie a la main et tu l emvoie par la poste avec le document que tu as rempli avec une piece d identité, permis de conduire ou autre avec photo .

C environ 13 jours ouvrable pour recevoir ton nouveau papier a ton nom .

Transfert entre particuliers Img_0910
Revenir en haut Aller en bas
Le Grand
nouveau participant
nouveau participant
Le Grand


Masculin nombre de Messages : 8
Date d'inscription : 27/05/2013
Âge : 46
Motomarine : 1997 1/2 bombardier gsx 800
Localisation : Outaouais, gatineau

Transfert entre particuliers Empty
MessageSujet: Re: Transfert entre particuliers   Transfert entre particuliers EmptyMer 29 Mai 2013 - 17:22

je t avais mit le lien mes a cause que sa ne fait pas 7 jours que je suis inscrit j ai pas le droit lol
Revenir en haut Aller en bas
Bizz
Administrateur
Administrateur
Bizz


nombre de Messages : 351
Date d'inscription : 09/08/2012
Âge : 53
Motomarine : Kawondamaha ultra F sho
Localisation : Plessisville

Transfert entre particuliers Empty
MessageSujet: Re: Transfert entre particuliers   Transfert entre particuliers EmptyMer 29 Mai 2013 - 18:23

http://www.motomarine.org/t334-immatriculation-d-une-embarcation

Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
will360
participant
participant
will360


Masculin nombre de Messages : 19
Date d'inscription : 15/05/2013
Âge : 30
Motomarine : SX-R 800 !!
Localisation : Saint-Pierre les béquets

Transfert entre particuliers Empty
MessageSujet: Re: Transfert entre particuliers   Transfert entre particuliers EmptyLun 3 Juin 2013 - 19:13

Merci à tous, j'ai posté tous les papiers ce matin !!!
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Transfert entre particuliers Empty
MessageSujet: Re: Transfert entre particuliers   Transfert entre particuliers Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Transfert entre particuliers
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» contrat de vente entre particuliers
» transfert de propriété
» nouveau membre et info transfert !!
» différence entre 2 modèles
» Ride entre les iles de berthierville

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
motomarine.org(forum) :: Nos forums :: Discussion sur la motomarine-
Sauter vers: